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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPIO SANTE
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CLINIQUE BELHARRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLINIQUE BELHARRA
CAPIO SANTE, SA

Numéro de dépôt :
4139052
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
CLINIQUE BELHARRA de CAPIO SANTE

Présentation de la marque CLINIQUE BELHARRA

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) CAPIO SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLINIQUE BELHARRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPIO SANTE domicilié(e) 113 Boulevard Bataille de Stalingrad, Le Cristal Parc - 69100 - Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 720 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque CLINIQUE BELHARRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE BELHARRA arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

CAPIO SANTE a également déposé les autres marques suivantes : RRAC


CAPIO SANTE, SA - 113 Boulevard Bataille de Stalingrad, Le Cristal Parc - 69100 - Villeurbanne - France - SIREN 662720697


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Recrutement de personnel ; administration et gestion commerciale d'hôpitaux ; aide à la direction des affaires ;

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques et conférences ;

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ; logements temporaires pour personnes présentant une déficience physique, psychique ou sociale ; restauration (alimentation) ; cafétéria au sein d'un établissement de santé ;

Cliniques ; services médicaux ; services hospitaliers et chirurgicaux ; assistance médicale ; location d'équipements médicaux ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; maisons médicalisées ; préparation d'ordonnances ; sanatoriums ; services thérapeutiques ; consultations professionnelles dans le domaine de la santé.